Artipik vous propose de choisir entre sa formule CLASSIK et sa formule UNIK. Avec la formule CLASSIK, nous concevons votre faire-part autour d’un concept développé dans notre catalogue exclusif. Vous choisissez une ou plusieurs illustrations parmi celles qui vous sont proposées et nous l’intégrons de façon originale à votre projet. Avec la formule UNIK, tout est possible. Nous vous proposons une création sur-mesure de A à Z. Du faire-part traditionnel personnalisé, à l’invitation extravagante, il n'y a plus de limites à vos envies.

A partir d’un cahier des charges et d’un questionnaire précis que nous remplissons ensemble, nous vous présentons une ou plusieurs créations originales, en fonction de la formule que vous aurez sélectionnée.

La proposition retenue est finalisée en une version définitive, à partir de vos remarques, commentaires et suggestions. Le projet est ensuite validé par un Bon à Tirer (BAT). Le BAT est une épreuve finale, qu’il vous faut valider par mail ou par la poste, après relecture du texte.

Dernière étape : nous lançons la production. Vos faire-part sont imprimés, façonnés, puis livrés avec leurs enveloppes. Nous contrôlons minutieusement chaque étape afin de garantir la qualité du résultat.

ARTIPIK offre des services de création graphique et conseil en matière de communication visuelle ainsi que diverses options et service marketing. Le présent document définit les "Conditions Générales" commerciales, administratives, techniques et financières par lesquelles le Client, commande à la société ARTIPIK, la fourniture de prestations ("les Services") dont la désignation, les caractéristiques et les spécifications, acceptées par le Client, sont portées dans le "Bon de Commande" joint aux présentes. L'ensemble des documents, Devis, Bon de Commande, Conditions Générales, constitue l'intégralité des termes et conditions relatifs à l'objet de la convention intervenant entre les parties.

L'acceptation du cahier des charges / devis par Le Client, signifie à ARTIPIK l'accord et la bonne compréhension du Client sur les prestations et le développement figurant dans le cahier des charges / devis. Toute modification apportée au cahier des charges / bon de commande / bon de livraison, ainsi que tout ajout de nouveaux composants feront l'objet d'une nouvelle facture.

Pour les prestations d'ARTIPIK, les prix ne sont pas soumis à la TVA. Les prix et les délais sont valables un mois à compter de la date d'émission du devis. Ils sont fermes et non révisables à la commande si celle-ci intervient dans le courant de ce mois. Notre prestation comprend tout ce qui est explicitement listé. Toute prestation ne figurant pas dans la présente proposition fera l'objet d'un devis complémentaire gratuit. Les corrections demandées par le client ne sont pas illimitées, seules celles comprises dans le bon de commande seront apportées, toute correction supplémentaire fera l'objet de facturation à l'heure.

Sera considérée comme commande, toute commande confirmée par écrit sur le Bon de Commande par la Direction d'ARTIPIK et ayant fait l'objet du paiement du 1er terme d'acompte en vigueur tel que spécifié à l'article 9, s'il fait l'objet d'acompte. En cas d'annulation, aucun remboursement des sommes versées n'est dû.

Le devis et les conditions générales de vente signés par le client valent exclusivement ensemble pour acceptation de ces derniers et font office de bon de commande. Celui-ci doit s'accompagner du paiement de 50% du prix global des prestations à fournir. Aucun travail ne débutera sans que ces deux conditions ne soient remplies.

Le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la signature du devis. Conformément à l'ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 (art. L. 121-20-2.), le droit de rétractation de sept jours ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de prestations dont l'exécution a commencé, avec l'accord du client, avant la fin du délai de sept jours francs.

ARTIPIK ne pourra être tenu responsable d'un délai non respecté pour cas fortuit ou cas de force majeure comme, en particulier, tout acte émanant d'une autorité civile ou militaire, de fait ou de droit de grève, incendie, inondation, dégâts des eaux, tempête et foudre, accident, émeute, attentat, de non livraison des documents pour la création ou la mise en service du produit, tout fait imputable à un tiers, ou autre circonstance ayant une cause externe et l'empêchant, directement ou au travers d'un tiers, de répondre aux dites obligations.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client d'annuler la vente, de refuser l'exécution de la commande ou de réclamer des dommages et intérêts. Aucune réclamation au titre de dommages, d'avaries, ou de manquants constatés à la réception des Services par le Client ne pourra être formulée contre ARTIPIK. À défaut de mentions contraires, les documents de travail intermédiaires et les produits maquettes sont livrés : en main propre sur papier lors d'une réunion de travail, adressés par email sous la forme de fichiers compressés (ZIP ou PDF) ou adressés par voie postale.

Paiements requis : 50% à la signature du bon de commande et 50% à la livraison des documents. Les règlements par chèques sont à adresser à Julien Preszburger (seuls les chèques en euros sont acceptés). Les prestations d'impression sont à régler au moment de la remise du Bon à tirer, dans leur intégralité. Tout retard de paiement à compter du 31e jour de décalage par rapport à l'émission de facture donnera lieu à des pénalités de retard calculées suivant les règles légales en vigueur. Le taux des pénalités de retard de paiement est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 7 points (c.com. art L 441-6, al 3 modifié).

ARTIPIK se réserve le droit de suspendre ses services en cas de défaut de paiement d'une seule facture dans les conditions énoncées à l'article 9. La suspension des services du fait du Client entraîne l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, sans donner droit au versement d'aucun dédommagement.

ARTIPIK se réserve le droit de refuser la signature d'un contrat à un CLIENT qui souhaiterait la réalisation de services qu'elle jugerait non conforme à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs.

ARTIPIK se réserve le droit de céder, transférer ou apporter à un tiers, sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations nés d'un contrat. Le bénéfice d'un contrat ne pourra être cédé par le Client sans le consentement préalable écrit par ARTIPIK.

ARTIPIK conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral de la facture.

Les créations sont la propriété inaliénable de Julien Preszburger (Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction d'une création, même partielle, est interdite.

Le Client autorise expressément ARTIPIK à citer les noms et visuels des services développés, et ce dans le cadre de sa propre politique de communication. Le Client est seul responsable du contenu de l'information accessible par les services et déclare être régulièrement titulaire de l'intégralité des droits de propriété industrielle et de propriété intellectuelle pouvant porter sur le contenu. Droit des marques, brevets et tous les droits intellectuels et dérivés : Le Client est seul responsable de l'utilisation des marques, logos, insignes commerciaux ou non et/ou les copyrights utilisés par lui. ARTIPIK, mandataire, décline toute responsabilité quant aux dénominations et noms déposés pour le compte de son Client, notamment en ce qui concerne leur disponibilité. Il importe donc au Client de faire les recherches nécessaires afin de s'assurer que les noms sont disponibles et qu'ils ne contreviennent pas aux Lois Nationales et/ou Internationales en vigueur, notamment pour la protection des marques, des noms et droits d'auteurs, etc. D'une manière générale, Le Client garantit expressément ARTIPIK contre tout recours de quelque nature qu'il soit, émanant de tout utilisateur ou de tiers, et contre toute action ou toute réclamation qui pourrait être engagée à l'encontre du Client au titre du contenu développé, de son utilisation par lui-même ou par des tiers, et plus généralement au titre de la prestation, objet du présent contrat. En cas de contentieux lié au service exploité par Le Client, ARTIPIK se réserve le droit de suspendre unilatéralement le présent contrat jusqu'à la résolution du contentieux.

Les parties s'engagent mutuellement à une obligation de confidentialité dans le cadre de la réalisation de la prestation. Ainsi aucune information utilisée pour réaliser les ou la présente prestation ne pourra être transmise à des tiers au présent contrat, quel qu'en soit le support et le mode de transmission. Il ne pourra être dérogé à cette règle qu'en cas d'accord mutuel et exprès des parties à ce propos.

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le Tribunal de Commerce de PARIS sera seul compétent pour tout litige relatif à l'interprétation et l'exécution d'un contrat et de ses suites.